Les actions peuvent être détenues de plusieurs façons : auprès de la société cotée (le nominatif pur), auprès d'un intermédiaire financier (le nominatif administré) ou au porteur. Ces différents modes de détention s’accompagnent d’avantages et d’inconvénients.
En 2023, les Français sont plus nombreux à envisager l’investissement en actions. C’est principalement le cas pour les épargnants les plus jeunes, d’après la septième édition du Baromètre de l’autorité des AMF de l'épargne et de l’investissementhttps://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/private/2023-12/barometreamf_vague_2023_version-publiable.pdf..
Les actions détenues au porteur : le mode de détention d'actions le plus courant
Au total, 36% des Français ont l’intention de souscrire des placements en actions au cours des 12 prochains mois, d’après la septième édition du Baromètre de l’autorité des AMF de l'épargne et de l’investissementhttps://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/private/2023-12/barometreamf_vague_2023_version-publiable.pdf.. Cette proportion augmente à 55% des moins de 35 ans. Dans la majorité des cas, ces titres sont logés sur un Plan d’épargne en actions (PEA) ou un compte-titres. Dans ce cas, les titres sont dits « au porteur » : l’épargnant s’appuie sur un intermédiaire financier pour acquérir ces titres.
L’investisseur doit s’acquitter de droits de garde et de frais de courtage auprès de son intermédiaire financier. Vis-à-vis des sociétés cotées dont il acquiert les actions, il est un investisseur anonyme. Si l’épargnant souhaite participer aux assemblées générales de ces entreprises, il doit en faire la demande auprès de son investisseur financier.
À noter : Pour vous tenir au courant de l’actualité des sociétés cotées dans lesquelles vous avez investi et de l’évolution de leurs titres, vous vous renseignez via votre courtier, votre établissement bancaire ou la presse spécialisée. Vous pouvez également vous abonner aux newsletters diffusées par chaque entreprise.
Les titres au nominatif : une plus grande proximité avec les sociétés cotées
Certaines sociétés cotées préfèrent tisser des relations de proximité avec leurs actionnaires individuels. Ainsi, elles proposent ou imposent à leurs actionnaires de détenir leurs actions au nominatif. Dans ce cas de figure, l’épargnant achète ses actions directement auprès d’entreprises cotées. Il est donc connu de ces entreprises. Elles lui transmettent directement des informations fiables et de qualité, comme leurs rapports annuels. L’investisseur reçoit les convocations aux assemblées générales, et peut y accéder muni d’une simple pièce d’identité. Les titres sont détenus au sein d’un compte dans la société. L’épargnant n’a aucun droit de garde à payer. Si un établissement financier se charge de les enregistrer sur un compte, l’entreprise s’acquitte des droits de garde. En revanche, l’investisseur doit s’acquitter des droits de courtage. Le cas échéant, il peut parfois bénéficier d’avantages offerts par la société cotée, comme un droit de vote double ou un dividende majoré.
Actions détenues au nominatif administré : elles peuvent être logées dans un PEA
Les titres détenus au nominatif présentent un inconvénient : l’épargnant a autant de comptes que d’entreprises cotées dans lesquelles il a investi. L’ensemble des titres est difficile à regrouper dans un PEA. Cependant, une solution intermédiaire existe : les titres détenus au nominatif administré. Ceux-ci peuvent :
- Être délégués par l'entreprise à un établissement bancaire,
- Être conservés auprès de l'intermédiaire financier chargé du portefeuille de l’investisseur. Ce dernier a la possibilité de détenir ses titres au sein d’un PEA et de bénéficier des avantages fiscaux liés à cette enveloppe. Il doit s’acquitter de droits de garde et droit de courtage comme pour des titres aux porteurs.
L'essentiel à retenir
- Dans la majorité des cas, l’épargnant acquiert des actions au porteur via un intermédiaire financier ou un courtier.
- Certaines sociétés soucieuses d’établir un lien de proximité avec leurs actionnaires proposent des actions au nominatif.
- Les actions au nominatif administré peuvent être détenues dans un PEA.
